Mentions légales
Merci de lire attentivement les présentes conditions d’utilisation avant de consulter ce site. En accédant au site www.airel-video.fr, vous reconnaissez accepter sans réserve les présentes modalités.
Conformément à l’article 6 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs.
Éditeur du site
EI Frédéric BERJOU
17 Rue du Solstice
35890 Bourg-des-Comptes
Téléphone : 06 42 44 81 02
Email : contact.airel@gmail.com
Site Web : www.airel-video.fr
SIRET : 915 277 248 00018
RCS : 915 277 248
Responsable éditorial : Frédéric BERJOU
Hébergement
o2switch
8 Rue de la Ville l’Évêque
75008 Paris – France
Téléphone : +33 1 73 50 29 01
Conditions d’utilisation
L’utilisation du site www.airel-video.fr est soumise aux présentes conditions générales. En naviguant sur le site, vous reconnaissez en avoir pris connaissance et les accepter.
Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par AIREL.
AIREL ne saurait être tenue responsable d’un usage inapproprié du site ou des services proposés.
Limitation de responsabilité
Les informations publiées sur le site sont aussi exactes et actualisées que possible. Cependant, des erreurs, omissions ou dysfonctionnements peuvent survenir.
Si vous constatez une anomalie, merci de la signaler par email en décrivant précisément :
– la page concernée,
– l’action effectuée,
– votre matériel et votre navigateur.
Tout téléchargement effectué depuis le site se fait sous la seule responsabilité de l’utilisateur. AIREL ne pourra être tenue responsable d’un dommage matériel ou d’une perte de données résultant d’un téléchargement.
Les photos présentes sur le site sont non contractuelles.
Les liens hypertextes externes présents sur le site n’engagent en aucun cas la responsabilité d’AIREL.
Litiges
Les présentes conditions sont soumises au droit français.
Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la micro-entreprise AIREL.
La langue de référence pour tout litige est le français.
Données personnelles
De manière générale, la visite du site www.airel-video.fr ne nécessite aucune communication de données personnelles.
Toutefois, certains services (ex. formulaire de contact) peuvent nécessiter la transmission d’informations telles que :
– nom,
– nom de société,
– adresse email,
– ville.
Vous pouvez refuser de fournir ces données, mais certains services pourraient devenir inaccessibles — notamment les demandes d’information.
Le site peut également collecter automatiquement, lors de votre navigation :
– l’adresse IP,
– le type de navigateur,
– les temps d’accès,
– les pages consultées.
Ces informations sont utilisées uniquement à des fins statistiques internes, afin d’améliorer la qualité du site.
Les bases de données sont protégées conformément à la loi du 1er juillet 1998 et à la directive européenne du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données.
Propriété intellectuelle
L’intégralité du contenu du site (textes, images, vidéos, graphismes, sons, logos, icônes, animations, etc.) est la propriété exclusive de AIREL, sauf contenus appartenant à des tiers partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, même partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable d’AIREL.
Toute violation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur, conformément aux articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
L’utilisateur peut créer un lien hypertexte vers la page d’accueil du site à condition que le lien s’ouvre dans une nouvelle fenêtre.
Les liens profonds (« deep links ») et le framing sont interdits sans autorisation préalable.
Pour toute demande d’autorisation : contact.airel@gmail.com
Informations et exclusions
AIREL s’efforce de fournir des informations fiables et à jour. Malgré tout, des erreurs ou omissions peuvent subsister.
L’utilisateur doit vérifier l’exactitude des informations auprès d’AIREL et signaler toute modification jugée utile.
AIREL ne pourra être tenue responsable de l’usage fait de ces informations ni des dommages directs ou indirects pouvant en résulter.
Cookies
Le site www.airel-video.fr peut demander l’acceptation de cookies à des fins statistiques ou d’affichage.
Un cookie est un fichier texte stocké sur votre ordinateur par le serveur du site.
Certaines fonctionnalités peuvent être indisponibles sans leur acceptation.
Liens hypertextes externes
Le site peut proposer des liens vers d’autres sites ou ressources disponibles sur Internet.
AIREL n’a aucun contrôle sur ces sources externes et ne garantit ni leur disponibilité ni leur contenu.
L’utilisation de ces ressources se fait sous la seule responsabilité de l’internaute.
Toute création de lien vers le site nécessite une autorisation préalable et écrite d’AIREL.
Pour toute demande : contact.airel@gmail.com
Recherche
Le renvoi vers d’autres sites pour compléter une information ne constitue en aucun cas une validation ou une approbation du contenu de ces sites.
Précautions d’usage
L’utilisateur doit prendre toutes les précautions nécessaires pour éviter la présence de virus, chevaux de Troie ou autres éléments nuisibles lors de l’utilisation du site.
Contact
AIREL reste à votre disposition pour toute question, suggestion ou commentaire.
Email : contact.airel@gmail.com